Les montagnards férus de droit ou les juristes fascinés par les sommets ne manqueront pas deux rendez-vous juridiques à la rentrée.
Mise en jambe dès le 13 octobre à Albertville avec la journée Justice aux sommets, organisée par le Centre d’Etudes et de Recherches sur la Neige et les Avalanches, le Tribunal de Grande Instance et l’Ordre des avocats d’Albertville. Trois tables-rondes sont au pré-programme : « Vrais faux moniteurs », « Comportements sur les pistes », et « Nouvelles interventions des secours ».
La suite se tiendra à Chambéry les 20 et 21 novembre à l’occasion du colloque « Les remontées mécaniques et le droit » piloté notamment par l’Université Savoie Mont Blanc et le Centre de recherches juridiques de Grenoble.
Au programme :
Lundi 20 novembre
Matinée sous la présidence de M. Dechenaud, doyen de la Faculté de droit (UGA)
1. Les remontées mécaniques : éléments de cadrage
a. Une brève histoire des remontées mécaniques
b. La gestion des remontées mécaniques à l’étranger : aspects de droit comparé
c. De la montagne à la ville : les remontées mécaniques hors des domaines skiables
2. Les acteurs du secteur
a. Les acteurs économiques : chiffres-clefs, poids et structuration du secteur
b. Les acteurs publics locaux : la « compétence remontées mécaniques »
Après-midi sous la présidence de Mme Mordant, commissaire à l’aménagement du Massif des Alpes, Commissariat général à l’égalité des territoires
3. L’implantation des remontées mécaniques
a. Remontées mécaniques et droit de l’urbanisme
b. Remontées mécaniques et droit de l’environnement
4. Les modes de gestion des remontées mécaniques
a. La gestion des remontées mécaniques en régie
b. La gestion des remontées mécaniques par des sociétés publiques (SEM et SPL)
c. La gestion des remontées mécaniques déléguée au secteur privé
Mardi 21 novembre
Matinée sous la présidence de Me Bodecher, avocat au Barreau d’Albertville
5. L’exploitation des remontées mécaniques
a. Remontées mécaniques et droit de la concurrence
b. Remontées mécaniques et droit des montages contractuels
c. Remontées mécaniques et droit des biens publics
d. Remontées mécaniques et droit social
6. Les aspects financiers
a. Le financement et la comptabilité des remontées mécaniques
b. La fiscalité des remontées mécaniques
Après-midi sous la présidence de M. Dreuille, doyen de la Faculté de droit (USMB)
7. Police, sécurité et responsabilité
a. Police administrative et normes de sécurité des installations
b. Police judiciaire et secours,
c. La responsabilité de l’exploitant
Inscriptions, programme détaillé et intervenants sur : www.fac-droit.univ-smb.fr
