A l’occasion de ses 70 ans, l’ANMSM organisait pour les élus de station de montagne un Grand Rendez-vous à Nice, le 18 mai : un GR « 46-16 ».
Procédure UTN : Vigilance ! Une réforme reportée mais pas abandonnée
Le ministre de l’aménagement du territoire Jean-Michel Baylet, a annoncé au mois de mai l’abandon du projet d’ordonnance réformant les UTN. Cette annonce faite devant les sénateurs et renouvelée sur le terrain (au Col du Lautaret) a provoqué un « ouf ! » de soulagement de tous les acteurs de…
Almaty satisfait la FISU
Mi-mai, la Commission de Supervision de l’Universiade d’Hiver (CSU) a conclu sa visite d’inspection à Almaty, ville hôte de l’Universiade d’hiver de 2017.
JO 2018 : le CIO rencontre le nouveau président
Alors que le nouveau président de PyeongChang 2018, Lee Hee-boem, vient d’être élu, le CIO a immédiatement tenu à le rencontrer.
L’élection du CFL
Un arrêté du 20 mai fixe plusieurs règles concernant les élections des représentants des présidents des conseils régionaux au Comité des Finances Locales, le 21 juin 2016. Les bulletins de vote devront parvenir au ministère de l’intérieur par LRAR, ou être déposés contre récépissé au plus tard le 13 juin…
L’inaccessibilité hivernale en question
Saisi par le Conseil d’Etat le 12 férvier dernier, le Conseil Constitutionnel était appelé à se prononcer sur une question prioritaire de constitutionnalité relative à la servitude d’inaccessibilité hivernale pouvant grèver les chalets d’alpage et les bâtiments d’estive.
Les ouvrages du Conseil d’Etat
La collection « Droits et débats » du Conseil d’État s’enrichit de trois nouveaux ouvrages.